CETTE NUIT-LA...

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Le site www.cettenuitla.com (ci-après désigné « le Site ») est la propriété de Monsieur Philippe DEBOST qui détient les droits du film éponyme. La direction de la publication du Site est assurée et exploitée par DEPH PROD, structure de gestion de Monsieur Philippe DEBOST, dont le siège social est situé DP MEDIAS – 11 rue du Stade – 03700 BRUGHEAS – France. 
www.dephprod.com

Le Webmastering du Site est géré par le studio graphique PHILDRANX STUDIO. 

www.phildranx-studio.fr

Le prestataire assurant le stockage direct et permanent du site est la société AMEN SASU dont le siège social est situé à Paris – France.
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Le prestataire assurant la création et le développement du site internet est le studio graphique PHILDRANX STUDIO dont le siège social est situé au 11 rue du Stade – 03700 BRUGHEAS – France.
www.phildranx-studio.fr

L’utilisateur du Site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le Site.
L’utilisateur du Site reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
L’utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.
L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le Site est accessibles 24h/24h et 7 jours/7jours, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, DEPH PROD pourra interrompre son site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

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L’utilisateur est notamment informé que, conformément à l’article 27 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004, les informations communiquées par l’utilisateur du fait des formulaires présents sur le Site, sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées à la société DEPH PROD, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale.
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le Site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le Site. L’utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation. L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de retrait et de modification des données personnelles communiquées par le biais du cookie dans les conditions indiquées ci-dessous.
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Pour exercer ce droit, l’utilisateur peut adresser au Webmaster du site, une demande en ce sens.
Les utilisateurs du Site sont tenus de respecter les dispositions la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

DROIT D’AUTEUR / DROIT DES MARQUES / BASES DE DONNEES / LIENS HYPERTEXTES

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En conséquence, toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce Site, des sites qui y sont rattachés par des liens hypertextes, et/ou de leurs éléments, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse et écrite de DEPH PROD est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du Site sans l’autorisation expresse de DEPH PROD est donc prohibée, au sens de l’article L 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
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